Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCRAM
VINMER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94517474
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2014

Présentation de la marque PROCRAM

Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) VINMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINMER domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 29 rue de Tamas,01100 OYONNAX (dossier no 2260085) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 379 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2260085) - 69006 - France.

La marque PROCRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCRAM est expirée depuis le 19 avril 2014.

VINMER a également déposé les autres marques suivantes : PV , VINMER


VINMER Société Anonyme - Zone Industrielle Nord, 29 rue de Tamas,01100 OYONNAX (dossier no 2260085) - 01100 - France - SIREN 300379450


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2260085) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260085 - Publication au BOPI 2004-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Outils et instrtuments à mains actionnés manuellement notamment pour la maçonnerie, coutellerie, taloches de maçons, fers à marche, couteaux à maroufler, palettes à enduire; crochets en plastiques adaptables sur les taloches; pistolets (outils); serre-joints.Rubans de chantiers en matières plastiques à des fins de signalisation, chaînes en matières plastiques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; panneaux non métalliques pour la construction, barrières de sécurité non métalliques pour chantiers; rubans de chantiers; chaînes plastiques, balises de signalisation non lumineuses et non métalliques pour chantiers, routes et autoroutes; clapets de contuite d'eau, de tuyaux autres qu'en métal et en plastique.Auges à mortier non métalliques; chevilles non métalliques; produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes, clapets de conduite d'eau, de tuyaux en matières plastiques; soupapes non métalliques.Seaux, auges, éponges, balais, tamis, entonnoirs; lances pour tuyaux d'arrosage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.